Politique relative aux cookies

Version : 2026-09-13 Date d'effet : 5 septembre 2026

1. Principe

Citélia a vocation à fonctionner sans dépôt de cookies ou traceurs soumis au consentement.

La Plateforme n'utilise pas, sauf changement ultérieur explicite :

de cookies publicitaires ou de ciblage ;
de pixels marketing ;
de boutons sociaux déposant des traceurs soumis à consentement ;
de traceurs de suivi inter-sites ;
d'outils de mesure d'audience ne respectant pas les conditions d'exemption applicables.

En conséquence, si seuls des traceurs strictement nécessaires ou exemptés sont utilisés, la Plateforme ne déploie pas de bannière de consentement.

Cette absence de bannière suppose un audit régulier des scripts, bibliothèques, SDK, services tiers et outils réellement utilisés par la Plateforme.

2. Traceurs susceptibles d'être utilisés sans consentement

La Plateforme peut utiliser des traceurs strictement nécessaires ou exemptés, par exemple pour :

l'authentification et la sécurisation des accès ;
le maintien de session ;
la prévention des tentatives d'accès abusives ;
la mémorisation de choix de présentation strictement attendus par l'utilisateur ;
la gestion technique du service ;
le panier, la commande ou la facturation si ces fonctionnalités sont activées ;
le cas échéant, une mesure d'audience strictement limitée respectant les conditions d'exemption applicables.

À la date d'effet de la présente politique, Citélia utilise les stockages nécessaires suivants :

token : authentification de la session, cookie HttpOnly, durée maximale d'une heure ;
refreshToken : renouvellement sécurisé de la session, cookie HttpOnly, durée maximale de 30 jours ;
register-token et forgot-password-token : sécurisation temporaire des parcours d'inscription et de récupération, cookies HttpOnly, durée maximale de 10 minutes ;
theme : mémorisation du thème choisi, durée maximale d'un an ;
données temporaires d'inscription et de récupération dans localStorage : reprise du parcours demandé, supprimées à sa fin ou à l'expiration du code ;
contexte de navigation, prévention des rechargements en boucle et identifiant de session de télémétrie dans sessionStorage : supprimés à la fermeture de l'onglet ou de la session du navigateur ;
préférence de localisation choisie par l'Utilisateur dans localStorage : durée maximale de 24 heures, ou suppression immédiate lors de son retrait.

Ces stockages ne sont pas utilisés pour suivre l'Utilisateur sur des sites tiers, établir un profil publicitaire ou vendre des données de navigation.

3. Position de conformité

La Plateforme se place dans le cadre selon lequel le consentement n'est pas requis pour :

les traceurs strictement nécessaires à la fourniture d'un service expressément demandé par l'utilisateur ;
certains traceurs de mesure d'audience lorsqu'ils répondent strictement aux conditions d'exemption ;
les traceurs de sécurité, d'authentification, de panier ou de personnalisation intrinsèque du service.

Lorsque la fonctionnalité Statistiques de visibilité est activée, Citélia mesure ses propres pages publiques sans prestataire tiers, publicité, recoupement nominatif ou suivi entre sites. Les pages vues et interactions sont agrégées par jour et par établissement. Une empreinte technique pseudonyme, construite avec une adresse IP tronquée, une famille de navigateur réduite et un sel quotidien, sert uniquement à dédupliquer les visiteurs d'une même journée ; elle est supprimée sous 48 heures. Les agrégats sont conservés 13 mois. Les visiteurs peuvent refuser cette mesure dans le réglage affiché sur cette page ou par le signal Global Privacy Control.

4. Condition essentielle pour l'absence de bannière

L'absence de popup ou de bandeau cookies n'est juridiquement défendable que si, en pratique :

aucun traceur non exempt n'est déposé avant consentement ;
aucun SDK, pixel, script tiers ou module externe ne crée de traceur soumis au consentement ;
aucune mesure d'audience non conforme au cadre d'exemption n'est activée ;
les emails n'intègrent pas de pixels de suivi soumis à des obligations supplémentaires sans information adéquate ;
les outils tiers réels de la Plateforme sont régulièrement vérifiés.

5. Information des utilisateurs

Même en l'absence de bannière, la Plateforme informe les utilisateurs :

de l'existence de traceurs strictement nécessaires ou exemptés ;
de leur finalité ;
des moyens de les bloquer via les réglages du navigateur lorsque cela est possible ;
du fait que le blocage de certains traceurs strictement nécessaires peut dégrader le fonctionnement du service.

6. Paramétrage du navigateur

Les utilisateurs peuvent configurer leur navigateur pour refuser ou limiter certains cookies.

Le refus des cookies strictement nécessaires peut empêcher l'accès à certaines fonctionnalités comme la connexion, la sécurisation de session ou l'utilisation de services personnalisés.

7. Évolution ultérieure

Si la Plateforme active ultérieurement des traceurs soumis au consentement, notamment des traceurs publicitaires, de mesure d'audience non exemptés, de partage social ou de marketing, la présente politique devra être mise à jour et un mécanisme de recueil du consentement adapté devra être déployé avant tout dépôt ou lecture de ces traceurs.

8. Contact

Pour toute question relative aux cookies et traceurs :

[email protected]